DROITS D'AUTEUR
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (DROIT MAROCAIN)
Conformément aux dispositions de la loi n° 2-00 relative aux droits d’auteur et droits voisins, telle que modifiée et complétée par les lois n° 34-05 et n° 23-13, l’ensemble des éléments composant le site https://www.mistercloud.ma , notamment et sans que cette liste soit limitative : textes, descriptions, contenus éditoriaux, images, photographies, illustrations, logos, marques, graphismes, vidéos, animations, sons, bases de données, structure du site, mise en page, charte graphique, ainsi que tout autre élément constitutif du site, est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de son éditeur ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, diffusion, distribution, modification, adaptation, traduction, extraction, réutilisation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du contenu du site, par quelque procédé ou support que ce soit (numérique, électronique, mécanique, papier ou autre), sans l’autorisation écrite et préalable de l’éditeur de Mister Cloud, est strictement interdite et constitue un acte de contrefaçon, passible de sanctions civiles et pénales prévues par la législation marocaine en vigueur.
L’accès au site https://www.mistercloud.ma n’emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au profit de l’utilisateur. Toute utilisation non autorisée du contenu du site pourra donner lieu à des poursuites judiciaires, notamment en réparation du préjudice subi.
Les marques, logos et signes distinctifs figurant sur le site sont des marques déposées ou non et restent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.